Les coupes de bois au Paty

 

Depuis environ un an, de nombreuses coupes de bois ont eu lieu au Paty, comme tous les habitants du village ont pu le remarquer.

Paty, juillet 2018

Paty, juillet 2018

  La lettre communale Salazac Infos de Juillet 2018 a tenté de s'en émouvoir en publiant un communiqué à ce propos. Mais ce communiqué est truffé d'"erreurs" et d'approximations dans ses informations.

   En effet, j'ai envoyé un mail à la DDTM du Gard (Direction départementale des Territoires et de la Mer) en date du 8 août 2018, car c'est la DDTM qui gère les forêts privées.

   Je vous laisse comparer les deux documents...

   Voici le communiqué de la mairie dans Salazac Infos de juillet 2018 :

  "Les coupe de bois du Paty.
   Vous avez été nombreux à nous faire part de vos inquiétudes concernant le déboisement du Paty.
   Une société d'orange est propriétaire de nombreux hectares de bois sur le "Paty". Cette société gère une importante déchetterie pour la ville d'Orange et avait déjà fait le projet de déverser des déchets dans la combe au-dessus du Mas Cagnet. Cette opération a été stoppée.
     Depuis l'automne dernier, cette même société a mis env ente das sa propriété des coupes de bois et la déforestation a commencé. Vous avez pu observer des camions de bois venant de cette zone.
   Conscient de l'enjeu environnemental et touristique que représente cette zone, nous avons demandé aux propriétaires des parcelle concernées, de stopper les coupes de bois (ce qui a été accepté).
  Nous avons rappelé au propriétaires :
- que nous n'avions pas donné d'autorisation.
- que cette zone fait parti de Natura 2000
- que le PLU pour cette zone interdit les coupes de bois.
     Les coupes d'arbres en forêts sont soumises à une autorisation ou déclaration préalables afin d'assurer l gestion durable et le renouvellement des forêts ou de s'assurer de la prise en compte des enjeux environnementaux spécifiques.
   Une réflexion est engagées sur l'avenir des bois du Paty."

   Voici maintenant la réponse que m'a envoyée la DDTM le 27 août 2018, et dont vous pouvez consulter une copie sous ce lien, avec le mail que j'avais préalablement envoyé :

"Madame,

En fonction des éléments que vous nous avez transmis, nous avons pu
établir que cette propriété forestière dispose d'un Plan Simple de
Gestion (PSG), document de gestion durable prévoyant notamment les
coupes et travaux envisagés pendant la durée de validité de ce document.
L'existence de ce document, agréé par les autorités compétentes,
dispense le propriétaire de demande d'autorisation de coupe.
La localisation des coupes dont vous faites état correspond à la
localisation des coupes prévues au PSG. Par conséquent ces travaux
d'exploitation forestière sont parfaitement légaux et le propriétaire
bénéficie de toutes les autorisations nécessaires à leur réalisation.

Cordialement. "

  Il est intéressant de noter que cette réponse est totalement différente des informations communiquées par Salazac Infos.

- La DDTM écrit : "L'existence de ce document, agréé par les autorités compétentes, dispense le propriétaire de demande d’autorisation de coupe"
 Pourquoi alors la mairie de Salazac écrit-elle "nous n'avions pas donné d’autorisation" alors que la mairie n'avait aucune autorisation à donner?

- Pourquoi la mairie écrit-elle en juillet 2018 "stopper les coupes de bois (ce qui a été accepté)", alors que tout un chacun sait très bien que ces coupes continuaient cet été en août 2018?


- Pourquoi la mairie déclare-t-ellle que la zone incriminé dépend de Natura 2000 alors que la DDTM parle d'un "Plan Simple de Gestion (PSG)"et que donc le règlement à appliquer n'a rien à voir avec Natura 2000?

- Et quelle "réflexion sur l'avenir du Paty", selon l'expression de Salazac Infos, a pu être engagée en partant de bases erronées et hors sujet?

   Sur quelles bases les informations données dans Salazac Infos ont-elle été établies?
   La désinformation est patente!

  S'agit-il simplement de calmer ceux qui s'alarment - à juste titre - sur la déforestation du Paty, quitte à écrire n'importe quoi, ou s'agit-il d'incompétence criante?

   N'aurait-il pas fallu protéger le Paty en amont, avant l'achat par la société d'Orange - mais les conseillers municipaux de Salazac n'aiment pas entendre parler de protection de l'environnement, ou de protection des remparts de Salazac, car ils craignent de ne plus pouvoir construire comme bon leur semble et de ne plus pouvoir passer en terres constructibles leurs propres terres agricoles - plutôt que de feindre de pleurer après coup sur cette déforestation et de prétendre se préoccuper de "gestion durable" quand on a déjà préempté plusieurs jardins potagers dans le village et qu'on prétend continuer dans ce sens?


   Et par ailleurs quel crédit accorder aux autres informations de la lettre communale Salazac Infos devant ce tissu d'approximations?

Paty, juillet 2018

PV du conseil municipal du 24/10/18 et inexactitudes sur la loi NOTRe

   Je mets en ligne le procès-verbal du conseil municipal du 24/10/18, accessible sous ce lien. J'entends au moins ainsi pallier le vide du site internet communal, afin que tous puissent être informés, comme la loi que je rappelle ci-dessous le stipule.

   Le procès-verbal a été affiché en marie le jeudi 8 novembre 2018 (bien qu'il ait été signé le 31 octobre, cette dernière date ne correspond pas du tout à la date d'affichage. Je suis allée le demander en mairie le 31 octobre, et l'on m'a dit qu'il était en préparation, j'y suis retournée le 7 novembre et l'on m'a dit que le PV était en attente de signature).
Affiché donc 15 jours après le conseil du 24 octobre...

Lors même que la loi stipule, dans le Code Général des Collectivités Territoriales :
Article L2121-25 du CGCT
Dans un délai d'une semaine, le compte-rendu de la séance du conseil municipal est affiché à la mairie et mis en ligne sur le site internet de la commune, lorsqu'il existe.

   Et cela dans le but que tout citoyen puisse avoir le temps de contester, dans le délai légal de deux mois impartis, le bien-fondé d'une délibération auprès de la préfecture (car bien entendu les lois de ce Code ont toutes été conçues de façon à ce que les citoyens soient garants de la démocratie et prennent part à la politique à leur échelle).

   Par ailleurs dans ce PV il est question de l'eau, mais là encore le PV, qui parle d'une augmentation par trois du prix de l'eau - "le prix du m3 sera multiplié par 3" - a omis de rendre compte de tout ce qui a été dit : Pierre Salle, en fin de conseil, a également précisé que la part fixe de l'eau baissait, de 81 euros elle passerait à 55 euros, ce qui n'est pas négligeable (j'ai mis en ligne déjà l'enregistrement du conseil, dans mon post du 25/10/18, cela se trouve à partir de la minute 53 du conseil)
   Surtout, à la fin de son intervention aussi, Pierre Salles a précisé : "ceci ne serait qu'une hypothèse"....
   Alors de quoi parle-t-on exactement???
   D'ailleurs "l'étude" mentionnée d'où viennent ces chiffres est nommée de façon très floue : quelle est le titre de cette étude? Qui a fait cette étude? Où peut-on se la procurer? Quels sont les termes exacts de cette étude?
Citations et sources sont donc très mal formulées, et incomplètes sur le PV.

Le PV ne mentionne, bien que cela ait été dit le jour du conseil, ni la baisse du prix de la part fixe, ni le caractère d'hypothèse de ce prix de l'eau multiplié par trois, ni ses sources précises.

Et la mission première de la loi NOTRe n'est formulée nulle part (à savoir harmoniser le prix de l'eau sur le territoire national, dans un souci d'égalité de tous les citoyens face au prix de l'eau).

J'appelle cela de la désinformation.

11 novembre 2018

   Depuis le potager, où j'ai ramené la fameuse banderole des Foulées ("Non à la préemption et au bétonnage par la mairie"),

je m'apprêtais à écouter le discours du maire pour le 11 novembre, quand j'ai été traitée de "connasse" par un conseiller municipal, qui m'a ainsi interpellée de l'autre côté du mur au vu et au su de tous.
   Quand le pouvoir en place ne supporte pas la contestation.... 
   Heureusement, une voix féminine partie de la modeste foule présente l'a rappelé à l'ordre, "Régis".... Et la cérémonie a pu commencer...

  Ce qui est frappant, c'est que, lorsque je faisais circuler avec Myriam Vidal durant l'été 2002 une pétition dans le village pour que la municipalité remette l'eau dans le lavoir et la fontaine, alors que la mairie avait décidé de couper l'eau pour tout l'été, ce même conseiller municipal, Monsieur Régis Cottin, m'avait dit devant la porte de la mairie : "si tu continues il va t'arriver quelque chose"....
   Il y a de petites phrases qu'on n'oublie pas...
   Et pourtant je continue...
  Cela s'appelle la liberté d'expression.

Au fil de l'eau... mensonges de Monsieur Suau

Le lavoir et la fontaine sont donc vidés depuis les foulées de Salazac.

Dimanche, le maire me dit, après une conversation à propos de ma banderole contre la préemption du potager : "au fait, il y a un arrêté sécheresse de la préfecture...." Je rétorque qu'il va donc en profiter pour couper l'eau, et il affirme que c'est bien possible.

Lundi en mairie il me dit que l'eau est coupée pour cause d’arrêté préfectoral. Ayant téléphoné moi-même à la DDTM dans la matinée, je lui démontre, mail de la DDTM à l'appui, que l'arrêté n'est plus en vigueur.

Mardi, la secrétaire de mairie me confirme que le maire a pris connaissance du mail de la DDTM mais que l'employé communal n'aurait "pas le temps" de remettre l'eau cette semaine...

Hier soir mercredi, après le conseil municipal, je demande au maire quand il compte remettre l'eau.
Voici l'enregistrement de la réponse du maire.
Donc, on entend clairement Monsieur Suau expliquer que la station de pompage a un problème (mais que lundi il ne le savait pas), que les pièces sont arrivées hier après-midi, que depuis trois jours on "marche sur la réserve du château d'eau" (sans qu'aucun habitant n'ait été prévenu). Concernant la date de réparation de la station de pompage, il interroge ensuite Monsieur Louis Borrelly, premier adjoint et responsable de la Commission Eau, qui répond, au beau milieu de la salle du conseil et en présence de la totalité des membres du conseil municipal :

"Je sais pas, j'ai pas entendu, je suis sourd, je ne réponds pas"

(extraordinaire réponse pour un élu qui doit justifier et rendre compte de ses actes auprès des administrés, très responsable!).

Ce matin jeudi, je croise l'employé communal, je lui demande quand l'eau reviendra, il répond ne pas savoir, puis je l'interroge sur le problème de la station de pompage, et il me répond qu'il n'y a pas de problème au niveau de la station de pompage.

CHERCHEZ L'ERREUR!!!!

Conseil municipal du 24/10/18 avec avis de convocation AFFICHE en mairie.

Aujourd'hui, conseil municipal à 18 heures 30 avec avis d'affichage en mairie.
Je précise "avec avis d'affichage" car le dernier conseil affiché datait du 12 avril 2018,  or le registre des délibérations mentionne des délibérations datant du 24/04/18 et du 10/07/18.....(donc des conseils municipaux sans avis d'affichage...), ce que j'avais signalé en préfecture par mail au mois de septembre dernier...

Je mets en ligne l'enregistrement de ce conseil municipal.

Affaire à suivre...
Normalement d'après la loi (Code Général des Collectivités territoriales), le procès-verbal ou compte-rendu de ce conseil municipal doit être affiché dans les 8 jours.

https://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do;jsessionid=ADBD19A0E9433F45370E59B57463BF0F.tplgfr23s_2?idArticle=LEGIARTI000031038649&cidTexte=LEGITEXT000006070633&dateTexte=20181025

Article L2121-25 du CGCT

Dans un délai d'une semaine, le compte-rendu de la séance du conseil municipal est affiché à la mairie et mis en ligne sur le site internet de la commune, lorsqu'il existe.


Ce qui est loin d'avoir toujours été le cas... pour rappel, avec l'ancienne secrétaire de mairie (l'épouse du premier adjoint), à Salazac aucun procès-verbal et/ou compte-rendu de conseil municipal n'a jamais été affiché en mairie, jusqu'en 2017!!!!
(date à laquelle j'ai fait un signalement en préfecture)

J'ai en effet déposé en mairie en février 2017 un courrier demandant la consultation des procès-verbaux et/ou compte-rendu des conseils municipaux depuis 1981 (date d'élection du maire actuel).

Le maire ne m'a jamais répondu...

Le premier procès-verbal a été affiché concernant le conseil du 19/09/17, grâce à la nouvelle secrétaire, au signalement en préfecture, et après mes incessants allers-retours en mairie pour l'obtenir...
Par ailleurs, ce compte-rendu doit rendre compte de la réalité des débats, de ce qui a été réellement dit. Or, cela n'a pas toujours été le cas...(j'y reviendrai plus tard).

Les représailles : lavoir et fontaine vides pour cause d'un soi-disant arrêté préfectoral... qui n'est plus en vigueur...

Bonjour,

   Cet après-midi une heure de conversation avec Christophe Serre, notre conseiller départemental. Enfin une conversation digne de ce nom. J'en avais presque perdu l'habitude! J'ai pu exposer les différentes irrégularités du fonctionnement de la mairie, preuves à l'appui. Personne qui sait écouter, qui laisse l'autre expliquer, argumenter, fournir de documents et preuves, et qui expose clairement sa pensée. Cela redonnerait presque une aura aux hommes politiques qui depuis si longtemps nous déçoivent.

   Par contre, côté lavoir et fontaine, le vide total , plus d'eau comme l'avait "prédit" (ou "menacé"?) le maire le dimanche après l’histoire de la banderole sur le potager.

    J'ai demandé au maire lundi matin quand il remettrait l'eau, il m'a répondu pas avant le 31 octobre à cause d'un arrêté préfectoral.
   Je m'étais renseignée sur l'arrêté sécheresse, il avait été pris le 6 août 2018, effectivement prolongé le 11 septembre jusqu'au 31 octobre. Mais le lundi matin j'ai téléphoné à la DDTM (Direction départementale des Territoires et de la Mer), qui m'a expliqué que l'arrêté n'était plus en vigueur, étant donné les pluies récentes.
  J'explique donc au maire que l'arrêté n'est plus en vigueur. Il dit n'avoir aucune information sur ce point. La secrétaire propose que la DDTM envoie un mail à la mairie. Je retéléphone à la DDTM où Monsieur Buchet ne voit aucun inconvénient à envoyer un mail à la mairie.
Aujourd’hui la secrétaire me dit qu'elle a bien reçu le mail, que le maire en a bien pris connaissance, qu'effectivement l'arrêté n'était plus en vigueur... mais ultime rebondissement, l'employé communal n'a pas le temps de remettre l'eau d'ici la semaine prochaine!
On fait durer les prolongations comme on peut!

"Quand on veut noyer son chien on dit qu'il a la rage"
Signification : "Les prétextes ne manquent jamais quand on veut nuire à son prochain" (Dictionnaire de Langue française)

Ne pourrait-on caractériser ces représailles comme un pur et simple abus de pouvoir?

Qu'à cela ne tienne, j'ai remis une banderole sur la fontaine, celle déjà utilisée au mois d'août 2018, à 14 heures. Cette banderole réclame tout simplement "DE L'EAU".

Elle y est restée jusqu'à la nuit... puis disparue!
J'en ai déjà préparé une autre pour demain.
La lutte continue.

La banderole "Non à la préemption et au bétonnage par la mairie" disparaît lors des Foulées de Salazac 2018

Bonjour,
Aujourd'hui dimanche 21 octobre 2018 journée des foulées de Salazac peut être une bonne journée pour débuter ce blog sur les infortunes de la démocratie dans le petit village de Salazac dans le Gard.

En effet ce matin vers 8 heures du matin j'ai mis une banderole dans le potager sur laquelle était écrit "Non à la préemption et au bétonnage par la mairie".
Ensuite je travaille au potager jusqu'à environ 11 heures.

Dimanche 21 octobre 2018 de 8 heures du matin à environ 11h30

Puis je m'absente du potager une demi-heure. Quand je reviens le drap de la banderole a été arraché et la banderole a disparu, lacérée sur les bords, introuvable (donc elle n'a pas été arrachée par le vent). J'en écris rapidement une autre, moins belle, sans le feutre rouge et les petites fleurs rouges (!).

Dimanche 21 octobre 2018 en fin de matinée

Je remets la nouvelle banderole.

Dimanche 21 octobre vers midi

Aussitôt des personnes ayant fini de courir se rassemblent rapidement autour de moi, me demandent des renseignements, sur le potager, la signification de la banderole, ce qui s'est passé, le fait qu'elle ait arrachée, etc...J'explique, j'explique (cela aussi je l'expliquerai plus tard, toute cette histoire de potager!).Tous sont consternés devant ce soit-disant projet, étant unanimes sur la beauté d'un potager et son utilité à l'heure actuelle. Grâce au soutien et aux paroles gentilles des uns et des autres, et devant l'acharnement à faire disparaître ma banderole, je me dis que cela n'a pas été vain et que j'ai tapé dans le mille.

   La démocratie à Salazac est une exercice difficile, périlleux, et la liberté d'expression très fragile et contestée.

   Entre temps, j'ai observé trois enfants de Salazac, une écharpe rose remontée sur la bouche et le nez (comme dans les films, si si!) traîner autour du monument aux morts, observer, me fixer, trois enfants d'âge différents, entre enfance et adolescence. 

   J'interpelle le maire dans la salle des fêtes en début d'après-midi, il prétend ne pas savoir qui a pris la banderole, dit "respecter la loi" (sur ce, devant des non Salazaciens ébahis, je liste l'ensemble des irrégularités au Code Général des Collectivités territoriales que j'ai signalées en préfecture, et dont je vous ferai part un autre jour, preuves à l'appui). Pour conclure, il me menace (c'est bien le mot) de couper l'eau du lavoir et fontaine suite à un arrêté préfectoral récent..(Je ne savais pas qu'un élu gouvernait sur le ton de la menace...)
   Rentrée chez moi, sur le site de la préfecture, j'apprends qu'il s'agit d'une arrêté datant du 6 août 2018, reconduit le 11 septembre 2018 jusqu'au 31 octobre 2018. Dans ce cas -là, pourquoi l’appliquer à partir de maintenant et pas avant, si ce n'est par représailles suite à l'affaire de la banderole? Un maire peut-il gouverner par menace et représailles? D'autant qu'il a plu toute la semaine passée....Donc pour l'eau, à suivre...

   Bref, la liberté d'expression et de manifestation à Salazac est un exercice périlleux : à peine vous quittez votre banderole des yeux qu'elle disparaît!
  Qu'est-ce qui gênait tant dans mon message?

   D'autant que moi aussi avec un potager bio je lutte contre le cancer et les perturbateurs endocriniens et les pesticides !!!!!! Donc ma mission s'inscrit tout à fait dans le sillage des foulées de Salazac et d'octobre rose!!!!