Ce conseil municipal n'a duré qu'une dizaine de minutes. Un conseiller Monsieur Zabe a d'ailleurs dit que "de toute manière on a déjà débattu hier".
A tel point qu'il était même parfois difficile de savoir, pour un spectateur extérieur, le pourquoi du comment des décisions.
Or je rappelle que toutes les délibérations prises lors d'un conseil municipal doivent être débattues, argumentées et justifiées, afin que tout citoyen puisse suivre les affaires dont il est question et comprendre les arguments qui ont amené à telle décision. C'est ensuite le procès-verbal qui doit rendre compte des débats.
En témoigne la réponse du Sénat ci-dessous :
Question écrite n°01623 de M. Jean Louis Masson (Moselle-NI)
publiée dans le JO Sénat du 23/08/2012 - page 1862
Réponse du Ministère de l'intérieur
publiée dans le JO Sénat du 31/10/2013 - page 3166
"Le procès-verbal doit cependant contenir les éléments nécessaires tant à l'information du public qu'à celle du préfet chargé du contrôle de la légalité sur les décisions prises par le conseil municipal".
Tel n'a pas été le cas du dernier conseil auquel je viens d'assister.
Les informations données quant au premier point discuté (la suppression d'une réserve communale sur une parcelle) n'évoquent pas les raisons précises et profondes qui la sous-tendent (je reviendrai plus tard sur ce point dans un post ultérieur).
Donc aucun débat digne de ce nom..
J'ai donc l'impression d'avoir assisté davantage à une sorte de mascarade de conseil municipal plutôt qu'à un conseil municipal réel. C'est le conseil municipal le plus rapide auquel j'ai pu assister à Salazac... Ce qui explique la défiance croissante des citoyens envers la démocratie...
Vous trouverez l'enregistrement de la dizaine de minutes du conseil sous ce lien.
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